Singapour crée un bac à sable express

Publié le  à 22 h 45

MAS - Monetary Authority of Singapore
Trois ans après en avoir lancé l’idée, l’Autorité Monétaire de Singapour (MAS) est tellement satisfaite du fonctionnement de son bac à sable réglementaire qu’elle en élabore aujourd’hui une déclinaison « express », dont l’objectif est d’accélérer toujours plus les démarches expérimentales, tout en maintenant un cadre prudentiel adéquat.
Bien sûr, le concept a, dès l’origine, été imaginé et déployé pour permettre aux institutions financières et aux startups de la FinTech de tester rapidement leurs produits et services innovants auprès de vrais clients, et vérifier ainsi leur valeur potentielle et l’intérêt d’en poursuivre le développement, sans devoir au préalable s’engager dans des démarches administratives classiques de demandes d’agréments et autres autorisations de mise sur le marché, qui prennent parfois des mois, voire des années.
La règle du jeu consiste à imposer un cadre dans lequel le projet candidat au bac à sable doit s’inscrire pour bénéficier d’un processus réglementaire allégé. Dans la plupart des cas, et Singapour ne fait pas exception, il comprend un certain nombre de limitations, notamment en termes de volume d’activité, et une exigence de suivi rapproché, à travers lequel l’autorité de contrôle surveille en permanence non seulement le respect de ses contraintes mais également les risques inconnus susceptibles d’être introduits.
Pour la MAS, le dispositif remplit parfaitement son rôle… mais, au fil de son utilisation, elle s’est rendu compte que beaucoup de dossiers déposés concernaient des innovations relativement modestes par rapport à l’état de l’art, pour lesquelles même les deux ou trois mois requis afin d’obtenir un accord semblent excessifs. En conséquence, elle a décidé d’implémenter une version « express » de son bac à sable, offrant un temps de réponse inférieur à 21 jours en contrepartie de restrictions plus sévères.


Bac à Sable Express MAS


En l’occurrence, elle sera réservée (initialement) à 3 types d’acteurs – courtiers d’assurance, opérateurs de marchés structurés et plates-formes de transferts d’argent – et à des expérimentations aux paramètres de risques extrêmement réduits – pour une durée de 9 mois maximum, avec des plafonds de, par exemple, 1 000 polices d’assurance distribuées ou 100 000 dollars (singapouriens) de fonds en attente de transfert… Enfin, les rapports d’avancement réguliers restent naturellement de rigueur.
La différence avec le bac à sable « classique » peut paraître ténue, mais l’initiative de la MAS révèle une compréhension profonde de l’enjeu de réactivité et de flexibilité du secteur financier contemporain, qui fait que quelques semaines et les coûts administratifs de constitution d’un dossier peuvent s’avérer déterminants au moment d’évaluer la viabilité d’un projet qui s’écarte un tant soit peu des normes.
Notons en outre que le régulateur est lui-même confronté à un enjeu d’efficacité, qui lui impose de savoir concentrer ses efforts là où ils sont le plus nécessaires. En ce sens, la définition d’une approche accélérée pour les entreprises représente aussi pour lui une opportunité de standardiser et, d’une certaine manière, automatiser une partie de ses opérations, de manière à pouvoir consacrer plus de ressources à l’innovation disruptive.

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