Le Zénith de Paris condamné pour son bruit : une première

mardi 4 avril 2017, par sosconso

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C’est une petite bombe dans le milieu du spectacle musical. Gr ?ce ? l’ ?nergie d’un commissaire de police et ? la d ?termination d’une procureure, le Z ?nith de Paris vient d’ ?tre condamn ? ? une lourde amende pour les nuisances sonores qu’il cause depuis des ann ?es dans le 19e arrondissement de Paris.

A l’origine de cette action in ?dite, il y a aussi ?Magali B ?renger, une ancienne enseignante aujourd’hui ?g ?e de 82 ans, qui a la malchance d’habiter ? quelque 600 m ?tres, ? vol d’oiseau, de la salle de spectacle situ ?e avenue Jean-Jaur ?s, dans le quartier de La Villette.

« La g ?ne a commenc ? en 2004, lorsque le g ?rant a cess ? de contr ?ler les sonos : le son a explos ? », affirme Mme B ?renger, qui a cr ?? un collectif de riverains en 2005 , puis une association.?« Pendant les concerts, il est impossible de travailler, de dormir ou de regarder la t ?l ?vision, car la musique couvre le son, et les fen ?tres vibrent. » Et des concerts, il y en a 150 par an, environ, sans compter les r ?glages qui pr ?c ?dent (les « balances »).

R ?sultat : « Nous vivons en fonction de la programmation du Z ?nith« , indique Mme B ?renger : « Lorsqu’il y a un concert de m ?tal ou de rock, nous n’invitons personne, car on ne s’entendrait pas. » ?Les performances du DJ David Guetta, notamment, sont v ?cues comme « un traumatisme ».

Le collectif a fait des p ?titions, sans que le Z ?nith change quoi que ce soit. « Beaucoup de gens ont d ?m ?nag ?, assure Mme B ?renger. D’autres vivent sous tranquillisants. »

Depuis 2004, Mme B ?renger a fait faire d’innombrables constats ? son domicile par le ?Bureau des actions contre les nuisances de la pr ?fecture de police (BACN).? ?« Les proc ?s-verbaux montraient ?des niveaux d’ ?mergence sonore tr ?s sup ?rieurs aux valeurs admises. Mais ils ne servaient ? rien : aucune poursuite n’ ?tait diligent ?e contre le Z ?nith », constate-t-elle, en ?voquant une « institution intouchable ». Elle-m ?me n’a pas engag ? d’action : « D’une part je n’en avais pas les moyens, et d’autre part je ne suis pas proc ?duri ?re. »

Malaise du commissaire

Les choses ont commenc ? ? bouger en 2011, avec la nomination d’un nouveau commissaire en charge de l’arrondissement, Jacques Rigon, sensible non seulement aux questions de s ?curit ?, mais aussi aux probl ?matiques de tranquillit ?. « Il a accept ? de nous recevoir et de nous ?couter, alors que nous ?tions m ?pris ?s par tout le monde« , indique Mme B ?renger.

En septembre 2013, il d ?cide de se rendre compte lui-m ?me de la g ?ne occasionn ?e. Apr ?s avoir pass ? deux heures dans le salon de Mme B ?renger, il a un malaise.?« Il semble que ce soit li ? aux infra-basses, des sons de fr ?quence tr ?s grave, ? peu pr ?s inaudibles, mais ressentis par le corps », explique cette derni ?re. Au tribunal, il t ?moignera qu’il s’est senti « oppress ? », qu’il « vacillait« , la cage thoracique prise par les vibrations.

Il mobilise alors des enqu ?teurs pour faire une enqu ?te de voisinage et d ?couvre que tout le monde souffre. De jeunes parents font ainsi dormir leur b ?b ? dans la baignoire, parce que la salle de bain est la seule pi ?ce ?pargn ?e par les vibrations. Le commissaire d ?cide d’ouvrir, place des F ?tes, une cellule qui recueillera les plaintes des riverains contre le Z ?nith. L’agent en re ?oit plusieurs centaines. Il fait faire des constats par le BACN : tous r ?v ?lent des ?mergences anormales.

Le commissaire va ensuite chercher la repr ?sentante du minist ?re public du p ?le environnement du tribunal de grande instance de Paris, et il lui fait visiter le voisinage du parc de la Villette pendant un concert. Sa religion est faite.

Enqu ?te

Ils poursuivent l’enqu ?te en entendant les responsables du Z ?nith : ? ?Daniel Colling , pr ?sident de la SAS Z ?nith Paris-La Villette, ?cofondateur du Printemps de Bourges ; Jacques Martial, pr ?sident de l’ ?tablissement public du parc et de la grande halle de la Villette ;Florence Berthout , directrice g ?n ?rale, aujourd’hui maire (LR) du 5e arrondissement de Paris.

Ils constatent qu’ils ont tous les outils pour r ?agir quand le bruit est excessif : sur le parc, des capteurs permettent de mesurer les ?mergences sonores. Il existe en outre une proc ?dure d’appel au PC de s ?curit ?, afin que les riverains g ?n ?s puissent demander qu’on baisse le volume. Mais tout cela ne sert ? rien.

Le commissaire alerte ces responsables avec bienveillance, en leur conseillant de faire des travaux d’insonorisation, la structure du Z ?nith n’ ?tant plus adapt ?e ? l’ ?volution des go ?ts musicaux et notamment aux infra-basses. Mais ? aucun moment ces derniers ne le prennent au s ?rieux.

Le minist ?re public d ?cide donc de poursuivre ?Daniel Colling , pr ?sident de la SAS Z ?nith Paris-La Villette, et la soci ?t ? elle-m ?me. Il leur reproche de ne pas avoir ?pr ?sent ? ?l’ ?tude d’impact des nuisances sonores qui aurait d ? ?tre faite par une soci ?t ? sp ?cialis ?e en acoustique, avant ouverture de la salle – et pour cause : elle n’a jamais exist ?.

Il leur reproche aussi d’avoir caus ? des ?mergences spectrales ?excessives, chez plusieurs riverains, dont Mme B ?renger, depuis 2013 – les ann ?es ant ?rieures ?tant prescrites. Cette derni ?re se porte partie civile.

Six heures d’audience ?

Le tribunal de police pr ?voit une audience le 18 novembre, mais M. Colling ne s’y pr ?sente pas. Il fait dire qu’il est « en voyage« , sans prendre la peine de s’excuser. La pr ?sidente renvoie l’affaire au 20 janvier, et l’audience dure six heures.

M. Colling ?explique que s’il y a du bruit ? l’ext ?rieur de la salle qu’il exploite, ce n’est pas de sa faute, mais de celle des producteurs, qui apportent leur propre sono. Il affirme que s’il leur imposait une limitation sonore, « ils ne viendraient plus au Z ?nith ». Il explique aussi qu’il ?n’est pas non plus responsable de la mauvaise isolation de sa salle, « le propri ?taire, charg ? de faire les travaux, ?tant l’Etat ».?

Le minist ?re public observe pourtant que ?sa soci ?t ? est soumise ? un cahier des charges dont un article pr ?cise : « Chaque salle devra imp ?rativement respecter tous les d ?crets, lois et normes en vigueur relatifs ? l’acoustique. » ?Sa soci ?t ? a ?galement sign ? avec l’Etat un contrat d’affermage dont un article dit : « Le fermier reconna ?t avoir ?t ? inform ? que les activit ?s du Z ?nith ne peuvent en aucun cas ?tre source de nuisances pour le voisinage et les ?quipements du site (…). Le fermier d ?clare express ?ment assumer toute responsabilit ? des ?ventuelles plaintes des riverains ? l’encontre des nuisances provenant de ces activit ?s. »

A l’audience, le commissaire Rigon t ?moigne que « si une salle de music-hall quelconque s’ ?tait rendue coupable de telles nuisances, elle aurait subi une fermeture administrative depuis longtemps ». Il insiste sur la n ?cessaire ?« ?galit ? devant la loi » : « Il ne doit pas y avoir de puissants et de petits, la loi est pour tout le monde », ?explique-t-il.

Me Virginie Le Roy, avocate de Mme B ?renger, compare la lutte des riverains ? « celle du pot de terre contre le pot de fer » ?– le minist ?re de la culture, sous la tutelle duquel se trouve le Z ?nith, qui ? se soucie peu de la sant ? des habitants, d ?s lors que l’ ?tablissement dope l’ ?conomie du spectacle et qu’il verse un importante redevance ? l’ ?tat ??.

A la derni ?re minute, l’avocat de M. Colling brandit une lettre indiquant que l’Etat s’engagerait ? faire les travaux d’insonorisation avant l’ ?t ?. Personne ne le croit.

81 000 euros d’amende ?

Le tribunal, qui statue le 17 mars, juge que la soci ?t ? Z ?nith Paris-La Villette, « bien loin de ne pouvoir agir sur les producteurs, avait une loi ? sa disposition sur l’ ?mergence globale maximale que doit supporter un riverain d’une salle de concert diffusant de la musique amplifi ?e ». Il vise le code de la sant ? publique (articles R 1134-31 , 1134-32 et R 1134-33 notamment ).

Il juge qu’« il appartenait ? la soci ?t ? de faire respecter au producteur la l ?gislation en vigueur, quitte ? annuler certains concerts ». Car ?« la dimension ?conomique n’a ?que peu de poids face ? la r ?glementation en vigueur, dont le but est la pr ?servation de la sant ? des riverains, lesquels ont droit au respect de leur vie priv ?e ».?

Il condamne la soci ?t ? ? payer 67 500 euros d’amende contraventionnelle et M. Colling ? en payer 13 500, ce qui fait un total de 81 000 euros, soit le maximum possible en termes de contraventions. Il condamne les deux ? verser ? Mme B ?renger 31 500 euros de dommages et int ?r ?ts.

Ce jugement, « magnifiquement motiv ?, qui place la sant ? des riverains au-dessus de l’ ?conomie », satisfait Mme B ?renger et son avocate.

H ?las, au quotidien, rien n’a chang ?, la soci ?t ? ayant d ?cid ? de faire appel.

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