Boursorama 0% : arnaque!

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24heures
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Boursorama 0% : arnaque!

Messagepar 24heures » 14/11/2008 11:04

Bonjour,

Il m'en arrive une bien bonne...

J'ai ouvert un compte Boursorama 0% voici un peu plus d'un an.
J'ai acheté, entre autres choses, des SICAV monétaires, parmi lesquelles la "LFP Oasis monétaire" (code ISIN FR0007050695). Bien entendu je n'ai choisi que des valeurs éligibles au compte 0%, c'est-à -dire avec 0% de droit d'entrée et 0% de droit de sortie.

Aujourd'hui j'ai besoin de revendre une part de LFP Oasis. Comme cette valeur, je ne sais pourquoi, n'est pas négociable (depuis pas mal de temps) en direct sur le site, je passe par la plate-forme téléphonique. Et là , je vais de surprise en surprise :

- La valeur n'est plus éligible au compte 0% car LFP n'est plus partenaire de Bourso.

- Conséquence n°1 : "La société de gestion La Française des Placements précise, concernant le fonds LFP Oasis Monétaire, qu'il sera appliqué systématiquement des Droits d'Entrée et des Droits de Sortie acquis à  la société de gestion, à  hauteur de 3%, et ce quelque soit le montant, sur les valeurs liquidatives du 31/10/2008 au 29/12/2008." (c'est ce qui est écrit sur le site)

- Conséquence n°2, encore plus forte : comme le fonds n'est plus partenaire, Bourso prend sa commission au passage sur la sortie soit (si j'ai bien compris) 2% de plus!

A l'arrivée, je vais avoir 5% de frais pour 3,6% de rendement depuis que j'ai ce titre! Sur une SICAV monétaire!

Autant dire que ça a été tendu au téléphone avec la conseillère...

Mes 2 questions :

- J'ai acheté un produit sans droits de sortie, je me retrouve avec quelque chose de tout à  fait différent... Ont-ils le droit de changer les règles du jeu en cours de route?

- que me conseillez-vous de faire? (médiateur, AFUB...)

Merci par avance pour vos conseils

Pascal BOUCHET
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Messagepar Pascal BOUCHET » 14/11/2008 18:34

Bonjour 24heures,

C'est bien le problème de travailler avec des Webrokers, ils agissent dans la masse, et ne respectent pas les termes d'un contrat de temps en temps...
Vous avez du signer une liste de fonds éligibles aux comptes Boursorama 0% au moment de l'ouverture de votre compte. si vous n'avez pas reçu d'avis par courrier indiquant la suppression de ce fonds à  l'offre 0% de Boursorama, ils sont alors en faute, un peu comme une banque de détail qui n'aurait pas averti d'un changement de tarification, obligatoire apr courrier depuis 2004 maintenant.

Avant d'aller jusqu'à  l'AFUB ou médiateur, ils doient y avoir un moyen de s'arranger avec Boursorama pour qu'ils prennent ces frais. A défaut de vous avertir de ce changement d'offre, il aurait au moins du vous contacter pour vous inciter à  changer de fonds monétaire avant la radiation de ce fonds de leur offre.

Si malgré tout cela vous n'arrivez pas à  obtenir satisfaction auprès de Boursorama, alors effectivement vous pouvez contacter le médiateur et l'AFUB.

Bon courage !

Pascal BOUCHET.
BOUCHET PATRIMOINE.

24heures
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Messagepar 24heures » 15/11/2008 00:19

Merci Pascal pour votre conseil. Après y avoir bien réfléchi toute la journée (c'est avant tout une question de principe, j'ai horreur d'être pris pour un pigeon), d'une part je me suis effectivement persuadé que j'étais dans mon "bon droit' (à  entendre ma "conseillère" ce matin c'était loin d'être évident), d'autre part je me suis dit que j'irais jusqu'au bout, quitte à  aller jusqu'à  les assigner en justice... J'ai déjà  eu gain de cause 2 fois contre AXA, alors...

Je ne sais pas encore trop par quel bout je vais prendre l'affaire. Je vais me servir des consultations juridiques de mon CE... Je vous tiendrai au courant, je pense que ça peut être intéressant.

Je suis très très remonté contre eux, ce qui n'empêche que je garde mon compte courant Bourso et la CB gratuite qui va avec, mais je suis assez refroidi quant au compte 0%.

24heures
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Messagepar 24heures » 23/01/2009 10:36

Bon, suite des opérations...

J'ai envoyé ceci début décembre en recommandé avec AR :

"Madame, Monsieur,

J'ai ouvert un Compte 0% chez Boursorama Banque en 2007, attiré par votre publicité promettant 0% de droits d'entrée et 0% de droits de sortie sur tous les produits éligibles à  ce Compte.

En toute logique, je n'ai acheté que des produits estampillés "0%" afin de profiter de cette promesse. J'ai notamment acheté fin 2007 et début 2008 2 parts de l'OPCVM "LFP Oasis Monétaire" (code ISIN FR0007050695), que j'ai revendues fin novembre 2008.

J'ai constaté à  ma grande surprise que ces cessions ont entraîné la retenue de droits de sortie pour un montant total de 77,91 € alors que ce produit était censé être totalement exonéré de droits de sortie. Je n'ai pu avoir à  ce sujet qu'une explication orale de la part de votre conseillère, me disant que ce Fonds n'était plus Fonds Partenaire depuis le 29/10/2008 et qu'à  ce titre les droits de sortie étaient devenus payants.

Je conteste cette justification dans la mesure o๠je n'ai jamais été informé de cette évolution et de ses conséquences sur les frais prélevés. Je considère donc que Boursorama Banque a manqué, à  mon égard, à  son devoir d'information et de conseil au sens de l'Article 1134 du Code Civil, en ne me permettant pas de décider en temps et en heure de supporter ou non ces frais.

Par conséquent, je vous demande donc que ces sommes prélevées indà»ment me soient remboursées dans les meilleurs délais.

Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations."


Les choses ont ensuite trainé, d'abord parce que je n'ai jamais reçu l'AR en retour, d'autre part parce que leur réponse par courrier ne m'est jamais parvenue! (je viens de l'apprendre)

Leur réponse est la suivante :

"Monsieur,

C'est avec une grande attention que nous avons pris connaissance de votre courrier daté du 10 décembre 2008.

L'éligibilité des fonds 0% peut être modifiée dans le cas o๠les partenariats avec les émetteurs sont suspendus voir supprimés.

Le 29 octobre 2008, nous avons donc signalé le changement de tarification via un message sur la fiche valeur du fond, tel que :
« La société de gestion La Française des Placements précise, concernant le fonds LFP Oasis Monétaire, qu'il sera appliqué systématiquement des Droits d'Entrée et des Droits de Sortie acquis à  la société de gestion, à  hauteur de 3%, et ce quelque soit le montant, sur les valeurs liquidatives du 31/10/2008 au 29/12/2008. »


En espérant que cet épisode n'altérera pas les relations commerciales qui vous lient à  notre établissement, je vous prie de croire, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée."


Donc, à  les entendre, il fallait que j'aille voir tous les jours la fiche du fond, ce qui m'aurait laissé 48 heures pour revendre (entre le 29/10 et le 31/10). Ils auraient au moins pu envoyer un mail aux détenteurs de ces SICAV, ça ne coute rien...

Qu'en pensez-vous? Que me conseilleriez-vous de faire comme démarche à  suivre?

Pascal BOUCHET
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Messagepar Pascal BOUCHET » 23/01/2009 17:30

C'est une réponse bidon, ils sont en effet dans leur tort. Faire une modification sur une fiche sur leur site internet n'est pas une information dédié à  leur clientèle, par mail, fax ou courrier, comme l'exige la loi. Cela s'apparente à  un changement de tarification, et vous devriez aller plus en avant pour récupérer vos 77,91 euros.

Je vais essayer de vous retrouver les textes de lois concernés dans le cadre de la vente à  distance notamment, dont dépendent les web brokers...comme Boursorama.

Cordialement,

Pascal BOUCHET.

24heures
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Messagepar 24heures » 23/01/2009 23:40

Merci pour votre réponse, et merci par avance pour votre aide, dont je suis preneur.

Me conseillez-vous de continuer avec le service clientèle, ou de franchir une étape, genre médiateur?

Pascal BOUCHET
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Messagepar Pascal BOUCHET » 24/01/2009 19:30

Il faut continuer avec le service clientèle ou le service des réclamations de Boursorama en mettant en avant leur tort et le défaut d'information, une simple notification sur la page web de ce fonds n'étant décidemment pas suffisant.
Dès que je trouve les textes concernés je vous les post ici même.

Si vous n'avez toujours pas satisfaction après cela, alors prévoir de contacter le médiateur.

Pascal.

Pascal BOUCHET
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Messagepar Pascal BOUCHET » 24/01/2009 19:54

Extrait des Conditions Générales Boursorama:

12.2 Modifications de la Brochure Tarifaire : Toutes les
opérations soumises à  une commission fixe ou
proportionnelle figurent dans la Brochure Tarifaire. Ce
document, remis lors de la signature de la Convention, et
périodiquement mis à  jour, est consultable en permanence
sur le Site ou en agence.
En cas d'évolution des Brochures Tarifaires initiées par
BOURSORAMA, une information sera communiquée
(cf. article 12.3 ci-dessous) au Client dans les conditions
suivantes :
• pour les produits ou services décrits au Titre II :
3 (trois) mois à  l'avance. L'absence de contestation par
le Client dans un délai de deux mois après cette
communication vaut acceptation du nouveau tarif.
• pour les produits ou services décrits au Titre I et III :
1 mois à  l'avance. L'absence de contestation par le
Client dans un délai de deux mois après cette
communication vaut acceptation du nouveau tarif.
12.3 Information des Clients : Sauf conditions spécifiques
prévues pour certains produits ou services, BOURSORAMA
avertira le Titulaire soit directement sur le Site, soit par
courriel, soit par lettre simple, soit par les relevés de compte,
soit par tout autre document d'information adressé au
Titulaire ou en agence.


En l'occurence il prévoit bien dans leurs conditions générales l'information via leur site internet, ce qui est à  mon sens pas valable dans le cas que vous présenter ici, puisqu'il s'agit d'une fin de partenariat avec un OPCVM impliquant des frais de sortie de 3%, donc une modification tarifaire, qui aurait du être signalé par lettre simple, et non pas par le site.

il faut vous renseigner auprès de la DDCCRF, je n'arrive pas à  mettre la main sur les textes en question pour le moment.

Bon courage pour la suite !

Pascal.

24heures
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Messagepar 24heures » 25/02/2009 00:14

Suite du dossier, je fais au rythme que je peux mais je n'abandonne pas la partie!

Courrier envoyé hier à  Madame le Médiateur de l'AMF :

"Madame,

Je me permets de solliciter votre médiation pour un litige qui m'oppose à  Boursorama Banque, comme le prévoient les Conditions Générales de Vente de cet établissement.

En effet, j'ai ouvert chez eux un "Compte 0%" en 2007, attiré par leur publicité promettant 0% de droits d'entrée et 0% de droits de sortie sur tous les produits éligibles à  ce Compte.

En toute logique, je n'ai acheté que des produits estampillés "0%" afin de profiter de cette promesse. J'ai notamment acheté fin 2007 et début 2008 2 parts de l'OPCVM "LFP Oasis Monétaire" (code ISIN FR0007050695), que j'ai revendues en novembre 2008.

J'ai alors constaté à  ma grande surprise que ces cessions ont entraîné la retenue de droits de sortie pour un montant total de 77,91 € alors que ce produit était censé être totalement exonéré de droits de sortie. J'ai, dans un premier temps, eu une explication orale de la part d'une conseillère, me disant que ce Fonds n'était plus Fonds Partenaire depuis le 29/10/2008 et qu'à  ce titre les droits de sortie étaient devenus payants.

Je conteste cette justification dans la mesure oà¹, au moment de la conclusion du contrat d'achat de ces OPCVM, les droits de sortie étaient gratuits. Or, les Conditions Générales de Vente concernant le Compte 0% ne comportent aucune disposition permettant de modifier ainsi le contrat initialement conclu. Je ne suis donc pas concerné par l'évolution de statut de cet OPCVM qui est passé de Fonds Partenaire à  Fonds non partenaire.

J'estime par conséquent être victime d'une manÅ“uvre dolosive, au sens des articles 1109 et 1116 du Code Civil. En effet, je n'aurais pas acheté cet OPCVM si j'avais su, lors de l'achat, que les droits de sortie pouvaient devenir payants.

Je leur demande donc d'être remboursé des sommes prélevées indà»ment (77,91 €), majorées des frais d'envoi de mon premier courrier en RAR adressé à  leur service clientèle (4,35 €), soit un total de 82,26 €.


Vous trouverez en pièces jointes :

- les relevés des opérations concernées, faisant apparaître le détail des frais de sortie prélevés;

- la copie du courrier que j'ai adressé au service clientèle de Boursorama Banque ainsi que celle de sa preuve de dépôt en RAR;

- la copie de leur réponse, finalement reçue par mail puisque leur courrier ne m'est jamais parvenu, par faute d'un adressage erroné de leur part. Vous pourrez constater que cette réponse ne donne pas satisfaction à  ma requête.


En vous remerciant par avance pour l'intérêt que vous voudrez bien porter à  mon dossier, je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes sincères salutations."

Voilà , suite au prochain numéro.

24heures
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Messagepar 24heures » 25/04/2009 00:34

Tout juste 2 mois après, je viens de recevoir un courrier de l'AMF accusant réception de ma demande. Leur Charte de médiation prévoit notamment la confidentialité, donc je ne sais pas quand (et si) je pourrai vous tenir informés.

buffetophile
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Messagepar buffetophile » 25/04/2009 13:29

la confidentialité s'oppose à  des tiers pour l'AMF.
par contre si toi , tu veux communiquer avec des tiers une fois le sujet bouclé , la confidentialité ne peut t'être opposée...
Buffeto

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Messagepar 24heures » 24/07/2009 23:35

!!!!!!!!!!!!!!!!!VICTOIRE!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Je commençais à  m'inquiéter d'être sans nouvelles du dossier, 3 mois après les derniers (et premiers) signes de vie de l'AMF. Je m'apprêtais d'ailleurs à  les appeler, pour savoir si la torpeur estivale n'allait pas ensevelir mon dossier sous les tonnes de sable de Paris-plage.

Toujours aucun courrier de Bourso ni de l'AMF, donc. Mais ce soir en me connectant comme chaque soir pour vérifier mes comptes, surprise : 77,91 € crédités ce jour sur mon Bourso 0% pour motif "rbs de opcvm". Soit très exactement les frais de cession décomptés indument (mais sans les frais d'AR que j'avais également additionnés dans mon courrier à  l'AMF).

Inutile de dire que je suis content, pour la morale de l'histoire. Accessoirement, j'attends de voir s'il y aura courrier explicatif, de Bourso ou de l'AMF. Cela fait redevenir ces SICAV monétaires rentables! Sachant que ces frais exceptionnels n'ont été décomptés que pendant une courte période, fin 2008 (comme s'ils avaient voulu dissuader les détenteurs de céder à  la panique au plus fort de la crise... mais moi j'avais besoin de mon fric justement à  ce moment-là ...)

Les conclusions de l'affaire :

1/ une fois de plus (après mes démélés avec AXA), quand on est dans son bon droit, la négo avec le service clientèle tourne souvent court, passer à  la vitesse supérieure (médiateur ou assignation en justice) rend tout de suite plus crédible et peut déboucher sur une issue favorable; merci au passage à  l'assistance juridique de mon CE, même quand on a des notions de Droit, être assisté par un avocat quand on fait les courriers c'est quand même un plus;

2/ le service Clients de Boursorama est désespérement nul (et je vais en reparler), on en a hélas pour notre argent.


Car je n'en ai pas fini avec Boursorama. Je viens de faire un virement sur une banque suisse, or ils annoncent les virements gratuits en zone euro + "Les virements en Euros effectués avec Andorre, Monaco et la Suisse sont également gratuits (émission et réception)" (brochure tarifaire).

Sauf que mon virement s'est vu amputé de quelques euros au niveau du bénéficiaire... Après quelques échanges par mail, Bourso invoque "des frais d'intermédiation pris par notre intermédiaire" (sic). Allez, on est reparti pour un tour car je ne vais pas me laisser faire, même pour quelques euros, c'est une question de principe. Re-médiateur (pas celui de l'AMF, pour le coup...)

Je veux bien payer des frais bancaires si je le sais par avance. Par contre, que les banques ne respectent pas les règles qu'elles instaurent elles-mêmes, ça je ne le supporte pas et je continuerai à  me battre contre cela par principe.

24heures
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Messagepar 24heures » 29/07/2009 09:51

Courrier de l'AMF reçu hier :

"Je reviens vers vous dans le cadre du dossier que vous avez bien voulu me soumettre.

La société BOURSORAMA, que j'ai interrogée, m'a indiqué qu'elle acceptait de vous rembourser les droits de sortie appliqués à  l'occasion du rachat de vos parts du fonds LFP OASIS MONETAIRE et allait, en conséquence, créditer la somme de 77,91 euros sur votre compte.

Je vous serais obligée de bien vouloir me tenir informée du versement effectif de cette somme au crédit de votre compte, afin que je puisse procéder au classement de votre dossier.

Je vous prie d'agréer, etc"

24heures
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Messagepar 24heures » 29/08/2009 17:44

[quote="24heures] je n'en ai pas fini avec Boursorama. Je viens de faire un virement sur une banque suisse, or ils annoncent les virements gratuits en zone euro + "Les virements en Euros effectués avec Andorre, Monaco et la Suisse sont également gratuits (émission et réception)" (brochure tarifaire).

Sauf que mon virement s'est vu amputé de quelques euros au niveau du bénéficiaire... Après quelques échanges par mail, Bourso invoque "des frais d'intermédiation pris par notre intermédiaire" (sic). Allez, on est reparti pour un tour car je ne vais pas me laisser faire, même pour quelques euros, c'est une question de principe. Re-médiateur (pas celui de l'AMF, pour le coup...)[/quote]




Suite et fin : cette fois un courrier simple aura suffi pour qu'ils me remboursent ("geste commercial") ces frais indus, sans tambour ni trompette puisque je l'ai découvert sur mon relevé de compte (aucun courrier de réponse).

Le service clients de Boursorama (au moins le front office) est décidément désespérant de nullité (politique de l'autruche par mail, comme pour le premier problème).

Je reste chez eux (car CB gratuite notamment) mais, avec "la banque la moins chère", on en a vraiment pour son argent...