Calculette de rachat de contrat d’assurance-vie en libre service, anonyme, ouverte à tous. Taxation des plus-values en assurance-vie. Comment ça marche ? Les épargnants se retrouvent soumis démunis lors de leur demande de rachat de leur contrat d’assurance-vie. Cette calculette permet de vérifier les éléments essentiels et d’éviter quelques erreurs.
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18 janvier, 22:47, par christophe
Bonjour,
Je viens de faire une simulation et je le trouve vraiment trés bien votre simulateur car on voit aussitôt l’impact fiscale
Par contre je crois voire une erreur : La fiscalité applicable en cas de retrait, ou rachat, sur le contrat, ne distingue pas selon l’âge de l’assuré ou la date de réalisation des versements.
Seule est prise en compte la date d’ouverture du contrat pour calculer le taux de fiscalité applicable.
l’âge compte uniquement pour les versement aprés 70 Ans
le seul cas est celui de souscription d’un contrat avant le 20 novembre 1991
[URL éditée par le modérateur] https://www.impots.gouv.fr/international-particulier/questions/je-suis-beneficiaire-dune-assurance-vie-comment-sont-imposees
je pense qu’il y a un point d’amelioration concernat la TMI car beaucoup ne save pas ce que c’est ou comment la calculer donc un champ avec son revenu global de reférence diviser par son nombre de parts à renseigner permettrait de renseigner facilement cette information.
limite avec les tranches du barémes progressif pour verifier qu’il est bien à jour serait parfait
Aussi lors d’une sucession d’un contrat d’assurance vie, j’ai cru comprendre que l’on pouvait demander à l’organisme de recupérer le contrat avec son antériorité fiscale, l’organisme serait tenue par demande ecrite de la part des héritiers de transférer la part de chacun des heritiers en gardant le contrat ouvert a sa date d’ouverture ce qui evite des frais pour replacer cette argent sur un autre contrat hors livret.
Le contrat peut être indivi aux trois heritiers mais difficile à gérer en cas de conflits donc on peut demander de diviser se contrat par nombre d’heritiers pour que chacun reste maître de son assurance vie avec le bénéfice de l’antériorité fiscale.
Aussi je vois qu’il est possible de renseigner un Total des primes versées inférieure à la Valeur d’encours contrat à ce jour (communiquée par l’assureur)
surprenant ? et aussi de pouvoir renseigner un rachat total inférieur à la Valeur d’encours contrat à ce jour
Autre
Sinon : Je n’ai pas vu de Placement sur l’immobilier
Je cherche des informations sur le deficit foncier à savoir comment le calculer pour l’optimiser comme l’exemple que je vous donne :
Achat d’un bien avec gros travaux pour faire du deficit foncier avec les aides energetique ma prim renov etc ... non inclus dans les calculs
De ce que j’ai compris
Seul les travaux payer sur l’année implique un abattement sur le revenu global de l’année suivante au moins une fois.
si les travaux sont étalés sur plusieurs années alors chaque année automatiquement l’abattement de 10700€ maximun viendra s’appliquer en premier lieu sur le revenu global puis s’appliquer au revenus locatif sous condition que les travaux excédent c’est 10700€ ?
Dans le cas ou il n’y pas de loyer foncier sur ce logement ou sur un autre d’ailleurs car le deficit foncier est lié a tous les biens fonciers.
Tout ce qui se situe au dessus de 10 700€ vont en report de déficit foncier "Déficit foncier reporté" en attendant d’en des loyers futurs
Ce report est valable 10 ans à la date de chaque report.
j’ai pris deux exemples avec le même montant de travaux pour valider la compréhension et le même revenu globale de référence : 40 700€ pour un couple
1er cas : si je fais 3 années de travaux pour 80 000€ sans loyers
2023 : revenu globale de référence 40 700€
Travaux de 12 000 € payés en 2023 Imputation sur revenu global de 2024 de 10 700 €
Report sur revenus fonciers de 1 300 € sur 10 ans ( 12000 -10700 = 1300)
2024 : revenu globale de référence 30 000€ dû au déficit foncier de 2023 de ( 40 700€ -10 700€ )
Travaux de 8 000 € payés en 2024 Imputation sur revenu global de 2025 de 8000 € ( en dessous de 10700€ donc pas de report )
Report des revenus fonciers de 1 300 € de l’année précédente encore 9 ans car non utilisé
2025 : revenu globale de référence 32 700€ dû au déficit foncier de 2024 de ( 40 700€ -8000€ )
Travaux de 60 000 € réalisés et payés en 2025 Imputation sur revenu global de 2026 de 10 700 € ( supérieur a 10700€ donc report )
Report des revenus fonciers 49 300€ sur 10 ans + 1 300 € sur 8 ans soit report global de 50 600 €
Les 50 600 € de déficit reporté devront être utilisés dans un délai de 10 ans après leur création : je suppose que cela se fait automatiquement donc des que le déficit sur les revenus locatif commencent, les impôts viennent utiliser le premier déficit reporté donc le plus ancien en premier.
Dés 2026 location pour 7200€ de loyers chaque année
2026 : revenu globale de référence 30 000 dû au déficit foncier de 2025 de ( 40 700€ -10700€ )
revenus fonciers locatifs absorbés par le déficit = 50600€ -7200€ = 43 400€ de report pour 2027 et aucun impact fiscal des revenus locatif car absorbé par le déficit foncier
Le report de 50600€ / 7200€ de loyers par an, va venir éponger les loyers sur 6 Années donc nous sommes en dessous des 10 ans possible de report donc c’est optimisé.
2027 : revenu globale de référence initiale 40 700€ restera ainsi car plus de travaux et les revenus locatif sont absorbés pendant encore 5 Ans
Revenu globale de référence : 40 700€ pour un couple
2éme cas : si je fais tous les travaux la même année toujours sans loyers
2025 : Travaux de 80 000 € réalisés et payés en 2025 (80 000€ - 10700€ d’imputation sur le revenu global de 2026 = restera 69300 € de defict foncier a reporté sur les futurs revenus locatifs )
Report sur les revenus fonciers futurs de 69300 € sur 10 ans
Utilisable des que des revenus locatifs peuvent être déduits.
2026 : location pour 7200€ de loyers chaque année
Revenu globale de référence 30 000€ dû au déficit foncier de 2025 sur le revenu global de ( 40 700€-10700€ )
revenus fonciers locatifs absorbés par le déficit 69300 € - 7200€ = 62 100€ de report pour les revenus locatifs des années suivantes
2027 : revenu globale de référence initiale revient à 40 700€ et aucun impact fiscal des revenus locatif car absorbé par le deficit foncier
le revenu global restera ainsi car plus de travaux à payer et les revenus locatif sont absorbés pendant encore quelques années : 62 100 / 7200 = soit encore 9 Ans
conclusion :
Ce que j’ai retenu c’est la date de paiement de la facture qui fait fois sur la déclaration fiscale et non la facture, ni la fin des travaux.
10 ans pour utiliser ce déficit foncier reporté sur les revenus fonciers (en cas de perception de loyers) avant qu’il ne soit perdu.
Dans le 1er cas, je bénéficie de trois abattement à hauteur de 10700 € maximum par an sur mon revenu global 2024 , 2025 et 2026 avec un total de report de déficit de 50 600 € qui viendront réduire mes futurs revenus locatifs voir les effacer complétement sur les premières années.
Dans le 2éme cas, je bénéficie d’un seul abattement de 10 700€ sur mon revenu global 2026 de ma facture payé en 2025
avec un total de report de déficit de 69300 € sur les futurs revenus locatifs pendant 10 ans
1er cas si on veut baisser son revenu global sur plusieurs années permettant peu être de bénéficier d’aide en tout genre comme celles de rénovation énergétique plus importante si de gros travaux et de revenus modeste.
2éme cas si on veut réduire plus fortement l’impact sur les revenus locatifs qui impacteront moins le revenu global futur.
le gros avantage dans le deuxième cas c’est la taxation qui est moins forte sur ce choix :
je vous laisse lire cette article : [URL éditée par le modérateur]
exemple donné sur TMI à 30% dans cet article
Le calcul est quasiment exact sauf pour la déduction entre 0 et – 10 700 € sur le revenu global qui permettra de gagner « seulement » 30% au lieu de 47.2%.
En effet, l’imputation sur les revenus salariés au lieu d’une déduction sur le foncier ne permet pas à ces 10 700 € de procurer un gain sur les prélèvements sociaux.
Alors que les revenus fonciers seraient taxés a 47.2% soit ( 30% + 17.2%) donc l’impact fiscal est bien meilleur.
Bonjour,
Je viens de faire une simulation et je le trouve vraiment trés bien votre simulateur car on voit aussitôt l’impact fiscale
Par contre je crois voire une erreur : La fiscalité applicable en cas de retrait, ou rachat, sur le contrat, ne distingue pas selon l’âge de l’assuré ou la date de réalisation des versements.
Seule est prise en compte la date d’ouverture du contrat pour calculer le taux de fiscalité applicable.
l’âge compte uniquement pour les versement aprés 70 Ans
le seul cas est celui de souscription d’un contrat avant le 20 novembre 1991
[URL éditée par le modérateur]
https://www.impots.gouv.fr/international-particulier/questions/je-suis-beneficiaire-dune-assurance-vie-comment-sont-imposees
je pense qu’il y a un point d’amelioration concernat la TMI car beaucoup ne save pas ce que c’est ou comment la calculer donc un champ avec son revenu global de reférence diviser par son nombre de parts à renseigner permettrait de renseigner facilement cette information.
limite avec les tranches du barémes progressif pour verifier qu’il est bien à jour serait parfait
Aussi lors d’une sucession d’un contrat d’assurance vie, j’ai cru comprendre que l’on pouvait demander à l’organisme de recupérer le contrat avec son antériorité fiscale, l’organisme serait tenue par demande ecrite de la part des héritiers de transférer la part de chacun des heritiers en gardant le contrat ouvert a sa date d’ouverture ce qui evite des frais pour replacer cette argent sur un autre contrat hors livret.
Le contrat peut être indivi aux trois heritiers mais difficile à gérer en cas de conflits donc on peut demander de diviser se contrat par nombre d’heritiers pour que chacun reste maître de son assurance vie avec le bénéfice de l’antériorité fiscale.
Aussi je vois qu’il est possible de renseigner un Total des primes versées inférieure à la Valeur d’encours contrat à ce jour (communiquée par l’assureur)
surprenant ? et aussi de pouvoir renseigner un rachat total inférieur à la Valeur d’encours contrat à ce jour
Autre
Sinon : Je n’ai pas vu de Placement sur l’immobilier
Je cherche des informations sur le deficit foncier à savoir comment le calculer pour l’optimiser comme l’exemple que je vous donne :
Achat d’un bien avec gros travaux pour faire du deficit foncier avec les aides energetique ma prim renov etc ... non inclus dans les calculs
De ce que j’ai compris
Seul les travaux payer sur l’année implique un abattement sur le revenu global de l’année suivante au moins une fois.
si les travaux sont étalés sur plusieurs années alors chaque année automatiquement l’abattement de 10700€ maximun viendra s’appliquer en premier lieu sur le revenu global puis s’appliquer au revenus locatif sous condition que les travaux excédent c’est 10700€ ?
Dans le cas ou il n’y pas de loyer foncier sur ce logement ou sur un autre d’ailleurs car le deficit foncier est lié a tous les biens fonciers.
Tout ce qui se situe au dessus de 10 700€ vont en report de déficit foncier "Déficit foncier reporté" en attendant d’en des loyers futurs
Ce report est valable 10 ans à la date de chaque report.
j’ai pris deux exemples avec le même montant de travaux pour valider la compréhension et le même revenu globale de référence : 40 700€ pour un couple
1er cas : si je fais 3 années de travaux pour 80 000€ sans loyers
2023 : revenu globale de référence 40 700€
Travaux de 12 000 € payés en 2023 Imputation sur revenu global de 2024 de 10 700 €
Report sur revenus fonciers de 1 300 € sur 10 ans ( 12000 -10700 = 1300)
2024 : revenu globale de référence 30 000€ dû au déficit foncier de 2023 de ( 40 700€ -10 700€ )
Travaux de 8 000 € payés en 2024 Imputation sur revenu global de 2025 de 8000 € ( en dessous de 10700€ donc pas de report )
Report des revenus fonciers de 1 300 € de l’année précédente encore 9 ans car non utilisé
2025 : revenu globale de référence 32 700€ dû au déficit foncier de 2024 de ( 40 700€ -8000€ )
Travaux de 60 000 € réalisés et payés en 2025 Imputation sur revenu global de 2026 de 10 700 € ( supérieur a 10700€ donc report )
Report des revenus fonciers 49 300€ sur 10 ans + 1 300 € sur 8 ans soit report global de 50 600 €
Les 50 600 € de déficit reporté devront être utilisés dans un délai de 10 ans après leur création : je suppose que cela se fait automatiquement donc des que le déficit sur les revenus locatif commencent, les impôts viennent utiliser le premier déficit reporté donc le plus ancien en premier.
Dés 2026 location pour 7200€ de loyers chaque année
2026 : revenu globale de référence 30 000 dû au déficit foncier de 2025 de ( 40 700€ -10700€ )
revenus fonciers locatifs absorbés par le déficit = 50600€ -7200€ = 43 400€ de report pour 2027 et aucun impact fiscal des revenus locatif car absorbé par le déficit foncier
Le report de 50600€ / 7200€ de loyers par an, va venir éponger les loyers sur 6 Années donc nous sommes en dessous des 10 ans possible de report donc c’est optimisé.
2027 : revenu globale de référence initiale 40 700€ restera ainsi car plus de travaux et les revenus locatif sont absorbés pendant encore 5 Ans
Revenu globale de référence : 40 700€ pour un couple
2éme cas : si je fais tous les travaux la même année toujours sans loyers
2025 : Travaux de 80 000 € réalisés et payés en 2025 (80 000€ - 10700€ d’imputation sur le revenu global de 2026 = restera 69300 € de defict foncier a reporté sur les futurs revenus locatifs )
Report sur les revenus fonciers futurs de 69300 € sur 10 ans
Utilisable des que des revenus locatifs peuvent être déduits.
2026 : location pour 7200€ de loyers chaque année
Revenu globale de référence 30 000€ dû au déficit foncier de 2025 sur le revenu global de ( 40 700€-10700€ )
revenus fonciers locatifs absorbés par le déficit 69300 € - 7200€ = 62 100€ de report pour les revenus locatifs des années suivantes
2027 : revenu globale de référence initiale revient à 40 700€ et aucun impact fiscal des revenus locatif car absorbé par le deficit foncier
le revenu global restera ainsi car plus de travaux à payer et les revenus locatif sont absorbés pendant encore quelques années : 62 100 / 7200 = soit encore 9 Ans
conclusion :
Ce que j’ai retenu c’est la date de paiement de la facture qui fait fois sur la déclaration fiscale et non la facture, ni la fin des travaux.
10 ans pour utiliser ce déficit foncier reporté sur les revenus fonciers (en cas de perception de loyers) avant qu’il ne soit perdu.
Dans le 1er cas, je bénéficie de trois abattement à hauteur de 10700 € maximum par an sur mon revenu global 2024 , 2025 et 2026 avec un total de report de déficit de 50 600 € qui viendront réduire mes futurs revenus locatifs voir les effacer complétement sur les premières années.
Dans le 2éme cas, je bénéficie d’un seul abattement de 10 700€ sur mon revenu global 2026 de ma facture payé en 2025
avec un total de report de déficit de 69300 € sur les futurs revenus locatifs pendant 10 ans
1er cas si on veut baisser son revenu global sur plusieurs années permettant peu être de bénéficier d’aide en tout genre comme celles de rénovation énergétique plus importante si de gros travaux et de revenus modeste.
2éme cas si on veut réduire plus fortement l’impact sur les revenus locatifs qui impacteront moins le revenu global futur.
le gros avantage dans le deuxième cas c’est la taxation qui est moins forte sur ce choix :
je vous laisse lire cette article : [URL éditée par le modérateur]
exemple donné sur TMI à 30% dans cet article
Le calcul est quasiment exact sauf pour la déduction entre 0 et – 10 700 € sur le revenu global qui permettra de gagner « seulement » 30% au lieu de 47.2%.
En effet, l’imputation sur les revenus salariés au lieu d’une déduction sur le foncier ne permet pas à ces 10 700 € de procurer un gain sur les prélèvements sociaux.
Alors que les revenus fonciers seraient taxés a 47.2% soit ( 30% + 17.2%) donc l’impact fiscal est bien meilleur.
Bravo pour votre site
christophe