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Le crédit d’impôt transition énergétique (CITE) sera reconduit en 2017 a annoncé vendredi la ministre de l’Environnement, et un nouveau label énergie-carbone sera créé pour valoriser des bâtiments pionniers à énergie positive et bas carbone.
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"Le CITE a bénéficié à un millionde personnes et 1,5 milliard d’euros a été investi grâce à ce crédit d’impôt. Il sera reconduit l’an prochain dans le cadre du programme budgétaire", a déclaré Ségolène Royal lors d’une conférence de presse commune avec son homologue au Logement Emmanuelle Cosse.
Cumulable avecl’éco-prêt à taux zéro, le CITE octroie un allègement fiscal de 30% pour réaliser des travaux de rénovation énergétique dans une résidence principale ou acquérir des équipements permettant des économies d’énergie.
En construction neuve, un nouveau label "énergie-carbone" vaêtre lancé, inspiré des labels HQE, Effinergie et BBCA, afin d’encourager la construction de bâtiments à la fois à énergie positive et bas carbone.
Une expérimentation sera menée avec des maîtres d’ouvrage volontaires, sur des bâtiments exemplaires .
Un observatoire, qui doit être opérationnel dans les jours à venir, recueillera les bonnes pratiques, solutions techniques et coûts associés, pour affiner les indicateurs et établir les futurs seuils réglementaires.
"Nous ouvrons une période d’expérimentation pour nous assurer que nos choix sont les bons, et tester cette réglementation sur des bâtiments pilotes, afin de permettre à l’ensemble du secteur d’être prêt en 2018", a déclaré Emmanuelle Cosse.
Différents niveaux de bâtiments à énergie positive seront proposés, afin qu’ils puissentêtre accessibles selon les différents contextes régionaux.
Un organisme certificateur agréé délivrera ce futur label "énergie-carbone" aux réalisations qui préfigureront les bâtiments de demain et la réglementation environnementale 2018.
L’enjeu est de "doter la France d’une réglementation unique au monde", prenant en compte à la fois les émissions de gaz à effet de serre et la performance thermique, a souligné Mme Cosse.
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