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Contrefaçons : 16.7 millions d’objets, essentiellement des jouets, vendus sur les marketplaces, saisis par les douanes

© Douane Française
Lutte contre les contrefaçons : 16,7 millions de contrefaçons destinées au jeune public et vendues sur les marketplaces interceptées dans toute l’Europe.

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Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique et Gabriel Attal, ministre délégué chargé des Comptes publics, félicitent la douane française qui, entre décembre 2020 et septembre 2022, a initié et coordonné l’une des plus importantes opérations jamais menées au niveau européen contre les contrefaçons vendues sur les marketplaces européennes. A ce jour, cette opération a permis de saisir ou bloquer près de 16,7 millions de contrefaçons, principalement des jouets.

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L’opération, qui associe Europol, l’Espagne, la France, l’Italie, l’Allemagne, la Pologne, le Royaume-Uni et la République tchèque, vise la vente en ligne massive de contrefaçons d’articles de la plupart des franchises particulièrement prisées par les enfants, adolescents et jeunes adultes. Les contrefaçons interceptées, copiaient les marques associées à leurs héros préférés, qu’ils proviennent de dessins animés, animés, mangas, jeux vidéos ou films.

Après deux ans d’une enquête qui n’est pas terminée et qui a comporté deux phases opérationnelles, 5,5 millions d’articles ont déjà été saisis par les douaniers français et 11,2 millions d’articles ont été saisis ou bloqués dans les autres pays participants. Un entrepôt de stockage de ces marchandises prohibées a été démantelé en Espagne.
600 références (en lien avec des dessins-animés, des mangas, des films et séries de super-héros, de science-fiction, de magie ou d’heroïc fantasy, des jeux multijoueurs en ligne) des franchises les plus connues sont concernées. Même si les types d’articles concernés sont si variés qu’ils en sont difficiles à quantifier, les douaniers ont notamment saisi des cartes à collectionner, des figurines, des bijoux, des tatouages, des trousses, des ballons, des kits d’anniversaire, des albums…

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La très grande majorité de ces contrefaçons venait de Chine et étaient proposées à la vente par des fournisseurs chinois pour la plupart sans existence légale.
Plus d’une quinzaine de titulaires des droits de propriété intellectuelle sur ces franchises sont victimes de ces trafics, subissant un préjudice financier et d’image de ces copies illégales et souvent de piètre qualité.
Autres victimes, les milliers d’acheteurs en ligne le plus souvent trompés par les annonces présentant ces produits comme authentiques alors qu’il s’agit de copies, pour certaines dangereuses pour leur santé et leur sécurité ou celle de leurs enfants.

Les ministres ont déclaré : « Nous félicitons la douane française et toutes les administrations qui y ont contribué, pour les résultats de ces 22 mois d’opérations coordonnées contre les contrefaçons vendues sur les marketplaces européennes à destination du jeune public. Elles peuvent s’enorgueillir des résultats exceptionnels de cette mobilisation, qui se poursuit et prémunit le jeune public des dangers attachés à ces copies. Un coup important a aussi été porté aux réseaux de fraude qui se sont vus privés de dizaines de millions d’euros de bénéfices. »
La contrefaçon déstabilise le tissu économique légal de nos sociétés, créant une concurrence déloyale à laquelle les commerces honnêtes n’ont pas les moyens de résister. Elle est source de perte d’emploi, d’évasion fiscale, un gaspillage d’énergie et de ressources, et est souvent couplée à bien d’autres activités criminelles ou permet leur financement. La lutte contre ce phénomène est une des missions prioritaires de la douane française, administration de la frontière et de la marchandise.

Entre le 1er janvier et le 31 juillet 2022, elle a réalisé 6 298 constatations et retiré 8,2 millions d’articles de contrefaçons du marché (+ 53% par rapport à la même période 2021).

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