La fumée de cheminée peut être un trouble anormal de voisinage
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Le feu dans une cheminée, même tout à fait autorisé dans une cheminée construite dans les règles, peut être un trouble anormal de voisinage, selon la justice, si la fumée se dirige vers l’immeuble voisin.
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La fumée de cheminée peut être un trouble anormal de voisinage :
Le feu dans une cheminée, même tout à fait autorisé dans une cheminée construite dans les règles, peut être un trouble anormal de voisinage, selon la justice, si la fumée se dirige vers l’immeuble voisin.
La Cour de cassation, en a conclu que le juge pouvait ordonner la démolition pure et simple de lacheminée.
La Cour de cassation a créé en 1971 la règle selon laquelle "nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage". Le critère du "trouble anormal" est le dépassement de la limite des inconvénients supportables entre voisins.
En l’espèce, elle n’a donc pas estimé que la fumée relevait des inconvénients normaux ou supportables de la proximité en milieu urbain et elle a admis que le juge ordonne une mesure radicale de démolition plutôt qu’une interdiction d’utilisation.
(Cass. Civ 3, 23.11.2011, N° 1405).
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