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L’annonce devrait être confirmée ce jour selon le quotidien Les Echos. Le plan de bataille de Manuel Valls est donc de baisser le plus rapidement possible les impôts sur le revenu pour les Français les plus modestes.
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Un première réduction d’impôt sur le revenu est prévue pour l’impôt payé à l’automne 2015 -* elle figurera dans le budget présenté en septembre. Il s’agit d’une vaste réforme du « bas de barème », c’est-à-dire des premières tranches de l’impôt sur le revenu, où se concentrent d’importants effets de seuils.
La mesure doit pérenniser et amplifier la réduction d’impôt de 350 euros votée l’été dernier, et bénéficier à la fois aux ménages modestes et aux classes moyennes. Une large part de l’enveloppe de 2,5 milliards d’euros de la mesure de baisse de cotisations, censurée par le Conseil constitutionnel début août, y sera réallouée.
L’exécutif devrait supprimer dans un premier temps la prime pour l’emploi (PPE), qui agit avec un an de décalage puisqu’il s’agit d’un crédit d’impôt.
Cette suppression figurera dans le budget 2015, mais ne sera effective que l’année suivante et donc sans impact budgétaire en 2015.
Un autre mécanisme d’allocation, fusionnant la PPE et le RSA sera mis en place d’ici 2015, afin de supprimer les effets de seuil largement critiqués.
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