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Epargne / Doubl’ô : la Caisse d’Epargne déboutée de son action en diffamation

PARIS, 21 jan 2009 (AFP)

La Caisse d’épargne, qui avait assigné en diffamation un ancien salarié qui dénonce sur internet les promesses non tenues du fonds commun de placement Doubl’ô, a été déboutée mercredi.

Epargne / Doubl'ô : la Caisse d'Epargne déboutée de son action en diffamation

Publié le mercredi 21 janvier 2009 par AFP à 0 h 0

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La Caisse d’épargne, qui avait assigné en diffamation un ancien salarié qui dénonce sur internet les promesses non tenues du fonds commun de placement Doubl’ô, a été déboutée mercredi, un juge des référés parisien considérant "nulle" son assignation.

Doubl’ô est un fonds commun de placement commercialisé en 2001 et 2002 par les Caisses d’Epargne. Il proposait, dans une brochure publicitaire, de doubler le capital investi en six ans "en toute sécurité".

Mais les épargnants n’ont finalement récupéré que leur mise de départ, minorée des frais. Noël Hongne, ancien salarié de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance de Flandre, a alors tenté de rassembler les déçus de Doubl’ô au sein du "Collectif Lagardère contre les abus bancaires", dont il est le président.

La Caisse nationale des Caisses d’Epargne a assigné le particulier en diffamation devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Paris et exigé le retrait de propos "excessifs, vexatoires et injurieux" qu’il avait tenus sur son site.

Sur ce site (doublo.monde.free.fr), le collectif présente la Caisse d’Epargne comme "l’auteur d’une vaste escroquerie" et dénonce "une vaste machination" dont le but est "d’appâter le client par tous les moyens, y compris les plus déloyaux".

La Caisse d’Epargne, toujours selon ce site, "a résolument dupé les souscripteurs en leur faisant miroiter la promesse d’un doublement de leur capital, tout enleur cachant avec le plus grand soin quelle était la probabilité réelle (quasiment nulle) d’obtenir ce résultat"

"A aucun moment, le doublement de capital, qui pouvait être réalisé uniquement si aucune valeur du panier ne baissait de plus de 40% pendant la durée du placement, n’a été promis aux souscripteurs", s’était défendue la Caisse d’Epargne à l’audience du 14 janvier.

Mercredi, le juge des référés du TGI de Paris, Philippe Jean-Draeher, a jugé que l’assignation déposée par la banque était "confuse" et "imprécise". A ce titre, il l’a déclarée irrecevable.

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