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Fiscalité de l’Assurance-Vie : Plus de peur que de mal, la volte face de Hollande fut rapide !

Devant le tollé, de l’annonce d’une révision de la fiscalité de l’assurance-vie en cas d’élection de François Hollande aux présidentielles, la gauche a fait volte face...

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Publié le vendredi 2 mars 2012 par Alexia A.

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Assurance-vie : la grogne monte chez les assureurs

Les menaces de la gauche concernant les avantages fiscaux des contrats d’Assurance-Vie en cas de victoire de François Hollande aux présidentielles, ont fortement irrité les assureurs. Ceux-ci n’ont pas eu le temps de mettre en place une riposte que Michel Sapin, chargé du programme présidentiel de François Hollande est revenu hier, jeudi 1er mars, sur ses déclarations livrées l’avant veille par la Tribune.fr.

"L’Assurance-Vie sera soumise au barème de l’impôt sur le revenu", avait-il annoncé, sans rentrer dans les détails ainsi qu’une intention de "ne pas de maintenir des abattements exonérant le fruit de ces placements". Les avantages successoraux resteraient eux inchangés.

Une telle mesure aurait largement changé la donne pour le placement d’épargne préféré des Français. La taxation des intérêts passerait de 5.5% à 14%, 30% ou 41% en fonction de la tranche d’imposition de chaque épargnant (voire plus si le PS décidait la création de nouvelles tranches d’imposition). Une taxation sévère ne touchant que les nouveaux contrats.

Les assureurs craignent une atteinte lourde sur les contrats d’assurance-vie, un produit très sollicité par les épargnants Français puisque à l’heure actuelle 17 millions de ménages sont détenteurs d’un contrat.

Assurance-vie : le PS se ravise

Sentant les esprits s’échauffer, la gauche a très rapidement décidé de calmer le jeu en adoucissant ses intentions concernant l’assurance-vie.

Dans une déclaration faite à l’AFP hier, Michel Sapin précise donc que la fiscalité des contrats d’assurance-vie ne serait modifiée que pour les rachats de contrats avant l’échéance de 8 ans. Au delà elle resterait inchangée à 7.5%.

L’assurance est une épargne longue, la grande majorité des épargnants conservent leurs contrats jusqu’à échéance, afin de bénéficier du maximum des avantages fiscaux. L’éventuelle nouvelle mesure du PS ne changerait donc pas grand chose, seuls les épargnants ayant un besoin urgent de liquidité avant le terme de leur contrat seront pénalisés, puisque l’imposition serait alignée sur leur tranche d’imposition sur le revenus.

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