La crypto-monnaie, c’est quoi ?

Bitcoin, ripple, ether, litcoin… vous en avez certainement entendu parler. Mais en quoi cela consiste ?

Les crypto-monnaies, ou monnaies cryptographiques, sont des monnaies décentralisées et virtuelles. Contrairement aux pièces et billets, elles n’ont aucune forme physique, n’ont de cours légal dans aucun pays et ne sont pas régulées par un organe central. Leur prix dépend juste de l’offre et de la demande.

Elles sont fondées sur la blockchain (chaîne de blocs), une technologie de stockage numérique et de transmission d’informations. Elle constitue une base de données contenant l’historique des transactions réalisées de pair à pair. Chaque transaction est communiquée aux utilisateurs et, une fois vérifiée, validée et horodatée, est ajoutée à la chaîne de blocs accessible à tous.

Pour en obtenir, vous pouvez, entre autres, convertir des devises (dollars, euros…) sur une plateforme d’échanges, être payé en crypto-monnaies si vous vendez un bien ou un service ou faire du “minage” (procédé informatique qui permet d’en créer). Elles sont ensuite stockées dans un portefeuille accessible via un identifiant et une clé privée (un mot de passe) à ne jamais divulguer.

Les crypto-monnaies permettent l’achat de biens et services. Elles constituent aussi un placement financier qui n’est pas sans risque puisqu’elles peuvent se montrer très volatiles.

Quelle fiscalité est alors appliquée en cas de cession ?

Le Conseil d’État* a estimé que les gains de cession de crypto-monnaies acquises en tant que placement devaient être considérés comme des plus-values de cession de biens meubles, taxées à 19% (36,2% avec les prélèvements sociaux). Elles sont exonérées d’impôt si le prix de cession ne dépasse pas 5 000 euros, mais les moins-values ne sont jamais imputables.

Ce régime ne concerne que les plus-values occasionnelles. Les particuliers réalisant des transactions régulières verront leurs gains soumis à l’impôt sur le revenu, mais au titre des bénéfices industriels et commerciaux.

Les gains de cession réalisés par des personnes ayant reçu des crypto-monnaies en rémunération de leur participation au fonctionnement du système (mining) sont eux imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux.

* www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Modalites-d-imposition-des-bitcoins