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Taxes sur les transactions boursières : Actions, obligations et dérivés sont dans la tourmente

Une probable taxe sur les transactions financières pourrait voir prochainement le jour, et menace directement notre portefeuille boursier. Zoom sur la taxe qui fait grincer des dents les banques et les investisseurs...

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Publié le jeudi 12 janvier 2012 par Alexia A. , mis à jour le lundi 19 mars 2012 à 22 h 44

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Transactions financières : une taxe supplémentaire en prévision

Le gouvernement envisage sérieusement d’appliquer une taxe sur les transactions financières. Ce tour de vis fiscal appelé "taxe Tobin" pourrait si les états membres de l’union européenne se mettent d’accord voir le jour courant 2012.

Les investisseurs sont déjà touchés par le plan de rigueur issue de la loi de finance 2012 :

annulation des "possibles exonérations" des plus-values au bout de huit ans : le dispositif permettant cette exonération ne verra finalement pas le jour, deux dispositifs le permettent néanmoins une exonération mais sous de nombreuses conditions
prélèvement forfaitaire libératoire passe de 19 % à 21 %
hausse des prélèvements sociaux sont passés de 12.30 à 13.50 au 1er octobre 2011

Transactions financières : les modalités de la taxe Tobin

L’application d’une taxe supplémentaire serai un nouveau coup dur pour les investisseurs. Mais que sait-on vraiment de cette taxe Tobin ?

une mise en place le plus tôt possible : le chef de l’État ne cache pas son impatience concernant l’application de cette loi. Présentée en Février en conseil des ministres et au parlement, la taxe sur les transactions pourrait voir le jour très rapidement. Néanmoins si on s’en tient aux textes de la direction de la commission européenne, l’application de cette mesure n’est pas prévue avant 2014.

un montant : si rien n’a été dévoilé concernant le montant de la taxe, les textes européens concernant le projet Tobin tablent sur un prélèvement de 0.1 % sur les transactions d’actions et obligations et de 0.01 % concernant les produits dérivés.

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Taxe sur les transactions : quelles conséquences pour vos investissements ?

Initialement ce sont les établissements financiers dont est issue la transaction qui sont redevable de la taxe. Néanmoins si une partie de la facture sera certainement prise en charge par les banques afin d’éviter une chute trop forte des transactions, la taxe aura une incidence directe sur l’investisseur final. En effet, les banques et courtiers risquent d’augmenter leurs coûts afin de compenser leurs frais. Le coût pour les épargnants dépendra alors de l’avoir concerné lors des transactions :

Les actions : si vous arbitrez vous-même vos actions depuis un compte titre, attention aux augmentations de tarif de votre courtier. Une taxe de 0.1 % sur des frais de courtier de 0.2 % revient à augmenter de moitié les frais appliqués aux clients.

Pour les actions placées sur un fonds et gérer par une société de gestion, la répercussion de la taxe pourrait être répercutée directement sur le rendement du fonds ou via une augmentation des frais. À moins que le fonds ne décide de prendre à sa charge la totalité du coût engendré, un beau cadeau et un gage de confiance pour les investisseurs.

Les obligations : La taxe sera appliquée dès lors qu’une transaction est réalisée, une vente ou un achat dans le but de réaliser une plus-value. Par contre pour échapper à cette taxe, il est possible de conserver vos obligations jusqu’à leur échéance en touchant les coupons annuels.

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