Automobile : révision du bonus-malus

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Le bonus-malus, une mesure star mais victime de son succès ! Les français ont acheté en masse des voitures neuves et non polluantes, une belle réussite écologique mais une grosse perte financière pour l’Etat qui compte réviser les barèmes du bonus /malus...

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Bonus-malus : victime de son succès

Le bonus-malus a été lancé début 2008, dans le but d’accélérer le renouvellement durable du parc automobile suite au Grenelle de l’environnement.

Cette mesure de taxation encourage les consommateurs à acheter des véhicules moins polluants. La plupart du temps les achats s’orientent vers des voitures neuves et permettent une économie de 100 à 5.000 €.
Par contre les consommateurs qui achètent des véhicules polluants sont eux taxés entre 200 et 2.600 €.

Cette mesure très intéressante a eu un fort succès, ainsi le parc automobile français est aujourd’hui le moins polluant du monde.

Si l’Etat peut se réjouir de l’impact positif du bonus-malus sur un plan écologique, il l’est moins concernant les retombées financières que ce succès implique.
En effet, le système coûte bien plus cher au gouvernement qu’il lui rapporte : 750 millions d’€ ont été rétribués au titre du bonus contre seulement 250 millions de recettes au titre du malus.

Le Ministre de l’Ecologie, Jean Louis Borloo, planche donc sur un rééquilibrage du dispositif sans trop pénaliser les constructeurs automobile.

Bonus/malus : baisse des seuils

Le durcissement du bonus/malus, était initialement prévu tout les 2 ans par le grenelle de l’environnement. Le développement de nouveaux moteurs plus verts n’étant pas pour demain, ce délai pourrait être abaisser à 1 an.

D’autant plus que si les prédictions de ventes des constructeurs concernant les voitures électriques s’avèrent aussi fructueuses que prévu, le bonus devrait coûter une petite fortune à l’Etat.

Pour le bonus, la baisse de 5% du seuil de CO2 par km en 2011, devrait donc être également appliquée en 2012.
Quand au malus, la sanction devrait être plus sévère, avec une baisse du seuil de 5% en 2011 et de 10% en 2012.

Bonus/malus : les nouveaux barèmes 2011

Bonus, la prime est calculée en fonction du type de véhicule choisi et de ses émissions de CO2 au km :

  • Pour un véhicule électrique ou thermique dont les émissions de CO2 sont inférieures à 60 g/km : 5.000 €.
  • un véhicule hybride, GPL ou GNV dont les émissions de CO2 sont inférieures : 2.000 €.
  • véhicule dont les émissions de CO2 se situent entre 61 et 90g/km : 1.000 €.
  • émissions de CO2 entre 91 et 110g/km : 500 €.
  • émissions de CO2 se situent entre 111 et 120g/km : 100 €.

Entre 121 et 150 g/km on parle de zone neutre, aucun bonus ni malus ne seront appliqués lors de votre achat.

Malus, la taxe est calculé en fonction de l’émission de CO2 :

  • de 151 à 155 g/km : 200 €
  • de 156 à 190 g/km : 750 €
  • de 191 et 240 g/km : 1.600 €
  • au dessus de 240 g : 2.600 €
Si le véhicule propre est commandé avant le 31 décembre 2010 et reçu avant fin mars 2010, le particulier reste éligible à l’ancien barème de bonus.

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