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Frédéric Mitterrand opposé à une taxation à l’ISF des oeuvres d’art
PARIS, 5 juin 2011 (AFP)Le ministre de la Culture Frédéric Mitterrand est hostile à une taxation à l’impôt sur la fortune (ISF) des oeuvres d’art, comme l’a souhaité la commission des finances
Publié le par AFP à 0 h 0⚠️ Attention, cet article a été archivé. Les informations contenues dans cet article ne sont probablement plus à jour.
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Le ministre de la Culture Frédéric Mitterrand est hostile à une taxation à l’impôt sur la fortune (ISF) des œuvres d’art, comme l’a souhaité la commission des finances, car cela entraînerait "l’effondrement du marché de l’art", dans un entretien dimanche au JDD.
"La taxation à l’ISF des œuvres d’art entraînerait mécaniquement l’effondrement du marché de l’art", explique M. Mitterrand au Journal du dimanche.
"Si la mesure passe, cela va créer un climat psychologique épouvantable parmi les collectionneurs" qui "ne vendraient plus en France", "cacheraient leurs biens ou les sortiraient du pays", ajoute le ministre.
Il faudrait en outre "mobiliser énormément de moyens pour faire des contrôles auprès des particuliers", souligne-t-il, qualifiant de "serpent de mer" cette mesure qui "revient tous les cinq à dix ans".
La commission des finances de l’Assemblée a adopté mercredi, contre l’avis du rapporteur UMP, un amendement qui vise à intégrer les œuvres d’art dans l’assiette de l’ISF.
Cet amendement devra encore être examiné en séance publique la semaine prochaine, où il risque d’être retoqué.
Les œuvres d’art avaient été exclues du champ de l’ISF par la gauche lors de la création de "l’impôt sur les grandes fortunes" en 1981.
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