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Oeuvres d’art/ISF : Aillagon voit un risque d’inquisition patrimoniale
PARIS, 6 juin 2011 (AFP)Jean-Jacques Aillagon, président du Château et du domaine de Versailles, a déclaré lundi à l’AFP que l’imposition des oeuvres d’art au titre de l’Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) pourrait conduire à une véritable inquisition patrimoniale...
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Jean-Jacques Aillagon, président du Château et du domaine de Versailles, a déclaré lundi à l’AFP que l’imposition des œuvres d’art au titre de l’Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) pourrait conduire "à une véritable inquisition patrimoniale".
L’intégration de ce type de biens dans le calcul de l’ISF "conduirait à une véritable inquisition patrimoniale puisqu’il conviendrait de livrer chaque patrimoine à une improbable évaluation de la valeur des objets réputés être des œuvres d’art qui s’y trouvent", a estimé l’ancien ministre de la Culture.
La commission des finances de l’Assemblée a adopté mercredi, contre l’avis du rapporteur UMP, un amendement du député UMP Marc Le Fur qui vise à intégrer les œuvres d’art dans l’assiette de l’ISF. Cet amendement doit être examiné en séance publique cette semaine, où il risque d’être retoqué.
M. Aillagon "forme le voeu qu’on sache raisonnablement ne pas donner suite à l’amendement, respectable dans ses motifs mais déplorable dans ses effets".
"J’en appelle à la sagesse du Parlement pour que, toutes formations confondues, on sache considérer que le développement du marché de l’art n’est pas une préoccupation accessoire pour qui se préoccupe de la position de la France sur la scène culturelle internationale", dit-il.
"L’exclusion des œuvres d’art de l’assiette de l’impôt sur la fortune a eu des effets toniques sur le marché français", relève M. Aillagon, qui a présidé le Centre Pompidou et dirigé le Palazzo Grassi de Venise où l’homme d’affaires François Pinault présente sa collection.
Cela a également "favorisé la formation de grandes collections d’art qui, au moment de l’ouverture de successions, permettent souvent à l’Etat et à ses collections de bénéficier de donations ou de dations", poursuit-il.
Le ministre du Budget François Baroin a déclaré lundi qu’il allait "tout faire" pour convaincre les parlementaires de retirer ou "voter contre" l’amendement Le Fur.
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