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Le vote solennel du projet de loi sur les retraites aété repoussé de mercredi à jeudi après-midi mais, si ce n’est pas possible, le Sénat siègera tout le week-end y compris la nuit
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Le vote solennel du projet de loi sur les retraites aété repoussé de mercredi à jeudi après-midi mais, si ce n’est pas possible, le Sénat siègera tout le week-end y compris la nuit, a déclaré lundi le vice-président du Sénat Roger Romani (UMP)
M. Romani, qui présidait la séance, a rendu compte aux sénateurs des conclusions dela Conférence des présidents qui s’est tenue lundi après-midi, conférence qui fixe l’ordre du jour et l’organisation des débats.
Il a indiqué que le scrutin solennel sur l’ensemble du projet de loi était "repoussé à jeudi après-midi" et que, si ce vote n’était pas possible à cette date, les débats se poursuivraient jeudi et éventuellement, vendredi, samedi et dimanche, matin, après-midi et nuit.
"Dans cette hypothèse, le scrutin solennel serait organisé lors de la lecture de la CMP", a ajouté M. Romani.
Le projet de loi étant examiné en urgence, il n’y a qu’une lecture par assemblée. Les députés ont déjà adopté le texte le 15 septembre. La fin de la première lecture du Sénat serait alors sanctionnée par un vote ordinaire avant que la Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) se réunisse pour établir une version commune aux deux assemblées du projet.
Ensuite ces "conclusions" de la CMP seront débattues et votées par chacune des deux chambres rendant l’adoption du texte définitive. Le vote solennel aurait alors lieu au Sénat à cette étape de la discussion parlementaire.
Le votede la réforme des retraites devait initialement intervenir le vendredi 15 octobre avant d’être repoussé au mercredi 20 octobre. Plus de 1 200 amendements ont été déposés sur ce texte contre lequel les sénateurs de gauche bataillent longuement et qui est contesté par un mouvement social quis’amplifie.
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