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Les députés ont terminé dans la nuit de jeudi à vendredi le vote des articles de la première partie du texte sur la loi sur la modernisation de l’économie (LME) -mobiliser les entrepreneurs
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Les députés ont terminé dans la nuit de jeudi à vendredi le vote des articles de la première partie du texte sur la loi sur la modernisation de l’économie (LME) -"mobiliser les entrepreneurs"-, et passeront lundi aux autres sujets : grandes surfaces, haut-débit, livret A.
Réduction des délais de paiement, incitation à la transmission d’entreprises, fin des recours obligatoires aux commissaires aux comptes pour les sociétés par actions simplifiées (SAS)... : les députés ont amendé et voté en deux jours les 20 premiers articles de la LME.
Ils passeront la semaine prochaine au plat de résistance : l’assouplissement des conditions d’installation des grandes surfaces et leurs nouvelles relations commerciales avec leurs fournisseurs.
Les socialistes ont tenté en vain d’ajouter un titre à la loi intitulé "maîtriser le coût de l’énergie".
Au fil de ce texte technique, parfois hétéroclite, le député UMP Frédéric Lefebvre a aussi posé jeudi soir la question du financement des clubs de sports avec un amendement qu’il a finalement retiré en accord avec le secrétaire d’Etat Bernard Laporte.
Son amendement suggérait que"la participation des équipes professionnelles aux compétitions (...) relève de la compétence, lorqu’elle a été constituée, de la société sportive".
La députée PS Valérie Fourneyron s’est émue du fait que cet amendement "permette l’organisation de championnats privés sous forme de ligues fermées" et rompe l’unité entre sport professionnel et amateur.
Trouvant "très intéressante" la proposition de M. Lefebvre, M. Laporte a suggéré "une discussion avec le mouvement sportif français et les fédérations" dans les prochaines semaines.
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