À la une

BOURSE DIRECT : Jusqu'à 300 euros offerts
Voir conditions sur la page dédiée à cette offre.

En Savoir Plus
  1. Accueil
  2. 🏛️ Placements à risques
🏛️ Placements à risques • Publié le , mis à jour le

Bourse : les contrats et bons de capitalisation

© stock.adobe.com

🎁 Offre ETF Bourse Direct : ETF sans frais !

Bourse Direct, courtier en bourse leader en France et courtier en placements épargne, vous propose de multiples offres. Jusqu’au 30 avril 2027, investissez sans frais de courtages sur une sélection de près de 100 ETF Amundi sur PEA, PEA Jeunes et CTO. Offre soumise à conditions.

Découvrir les offres
Partager : X (Twitter) LinkedIn

Les contrats et bons de capitalisation peuvent être comparé aux assurances vie déduction faîtes de leurs avantages fiscaux. Description, avantages et inconvénients de ce type d’investissement...

L'essentiel de l'information

Les contrats et bons de capitalisation sont des placements proches de l’assurance-vie sans en avoir les avantages en matière successorale. Tour d’horizon de ces deux supports d’investissement.

Indépendant, gratuit et sans publicité cachée. Vous aimez nos outils ?

Pour soutenir notre travail face aux algorithmes et ne rater aucun décryptage, ajoutez FranceTransactions.com à vos sources Google préférées, en 1 clic.

Bourse : A quoi cela ressemble les contrats de capitalisation ?

Les contrats de capitalisation sont souscrits nominativement et inscrits dans les livres de la compagnie d’assurance au titre d’un contrat d’Assurance-Vie. A contrario, les bons de capitalisation sont des titres papiers remboursables sur présentation.
Toute personne physique mineure ou majeure peut en souscrire. Les personnes morales également à condition de ne pas être soumis à l’impôt sur les sociétés.

Contrats de capitalisations : Quels types d’investissements ?

Les contrats comportent un minimum de souscription. Les versements sont uniques, libres ou programmés. Les bons quant à eux sont émis à une valeur nominale librement choisie par le titulaire.
Les contrats peuvent en « euro » et bénéficier ainsi d’un intérêt annuel et de la garanti du capital investi. Ils peuvent aussi être investis en « multisupports » et donc être placés sur des fonds diversifiés.
La durée de ces deux produits est librement fixée par le titulaire sans toutefois dépasser 30 ans.

Contrats de capitalisations : Quels sont les frais ?

Les frais sont ceux des contrats d’Assurance-Vie : frais de souscription (entre 3 % et 5 %), frais de gestion sur les encours (entre 0,6 % et 1 %) et des pénalités de sortie parfois prévues.

Contrats de capitalisations : Comment cela se passe en cas de décès du souscripteur ?

Les contrats et bons de capitalisation tombent dans la succession du souscripteur décédé.

Contrats et bons de capitalisations : Quelle est la fiscalité ?

Pour les contrats de capitalisation et bons nominatifs : le régime fiscal est celui des contrats d’assurance-vie. Ils sont imposés au moment du remboursement au barème de l’impôt sur le revenu (IR) ou au taux du prélèvement libératoire. Les prélèvements sociaux (CRDS et CSG) sont également appliqués.

Pour les bons anonymes : le régime fiscal est très coûteux. Un prélèvement libératoire de 60 % et les prélèvements sociaux aux taux en vigueur. Un prélèvement supplémentaire de 2 % sur la valeur nominale du bon est prélevé par la compagnie d’assurance autant de fois qu’il y a eu de 1er janvier entre sa date d’émission et celle de son remboursement.

Sélection des 3 meilleures offres auprès des courtiers en ligne

🥇 1

Bourse Direct Jusqu'à Jusqu'à 300 euros offerts

🥈 2

Fortuneo Jusqu'à Frais de courtage offerts sur 100 ordres d'un montant compris entre 500 € et 10000 € par ordre pour une 1ère ouverture ou un 1er transfert chez Fortuneo d'un compte-titres ordinaire ou d'un PEA ou d'un PEA-PME

🥉 3

Fortuneo Frais de transferts 100% remboursés sous conditions

Les offres promotionnelles sont soumises à conditions.

Questions & Échanges

1 message
M
MC Dor de Champagne 12 décembre 2014 à 16h21min
Épargnant

Bourse : les contrats et bons de capitalisation

s’il y a décès du détenteur des bons, et testament en faveur de son frère, que celui ci décède à son tour, les bons vont ils à ses enfants ? Le frère n’ayant pas été informé de l’existence de ces bons avant son propre décès ? Merci de votre réponse

Poser une question à la rédaction

Votre adresse email ne sera jamais publiée. Nos experts vous répondent sous quelques heures.

Votre message n'apparaîtra qu'après avoir été validé par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre message
Ce champ n'accepte pas les liens externes au site FranceTransactions.com (hormis vers des sites officiels).

Placement sans risque

🎁 Bon plan épargne sans risque : Taux de 3.50% pendant 12 mois

BforBank (Groupe Crédit Agricole) propose à ses nouveaux clients épargne de bénéficier, pendant 12 mois, d’un taux boosté de 3.50% brut sur le livret épargne Bfor+, dans la limite de 300.000 euros versés, sous conditions. Ce livret épargne peut être souscrit sans aucune offre bancaire payante sur le compte courant. Voir conditions sur la page dédiée à cette offre.

Profiter de l'offre
Opportunité à étudier

🎁 Offre Assurance Vie : Jusqu'à 1000 euros offerts !

Le contrat d’assurance vie Altaprofits Vie, assuré par GENERALI est sans frais sur versement (0%), des frais de gestion sur les unités de compte abaissés à seulement 0.45% à 0.60% selon l’encours, 0% de frais de transactions sur les ETF. L’offre actuelle de bienvenue permet de percevoir jusqu’à 1000 euros, sous conditions.

Profiter de l'offre
Offre partenaire

🎁 Offre PER : jusqu'à 300 euros offerts !

Plan Epargne Retraite plébiscité, e-PER Generali affiche des frais de gestion de seulement 0,50% sur les unités de compte, une offre financière hors du commun (ETF sans frais supplémentaires), bénéficiez d’une offre avec une prime de bienvenue allant jusqu’à 300 euros offerts, offre soumise à conditions.

Profiter de l'offre

Simulateur d'Allocation

Calculez la répartition théorique de votre capital entre PEA, Assurance Vie et Liquidités rémunérées, selon votre profil et horizon de placement.

Accéder au simulateur