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Le marché de la piscine en France est le deuxième au monde après les USA, en proportion par habitant. Avec la hausse des températures, les Français trempent volontiers l’été, les services fiscaux vont passer à la caisse, une fois l’hiver arrivé.
Imposition piscineTaxe d’aménagement
Publié le par Denis LapalusLa banque en ligne Monabanq (Élue service client de l’Année pour la 9e fois consécutive) propose le livret épargne Monabanq au taux boosté de 5% brut, applicable pendant 3 mois, jusqu’à 100.000 euros de versement. Bénéficiez par ailleurs de l’offre de bienvenue permettant de recevoir jusqu’à 280 euros de prime pour l’ouverture de votre compte courant assorti de vos moyens de paiement.
Vous vous baigniez ? Et bien payez maintenant ! Les propriétaires de piscine furent fort dépourvus quand les services fiscaux furent venus. Amendes à clé, ils demandèrent une contribution financière, trop largement oubliée. Que faisiez-vous tout l’été ? Vous vous baigniez ? Et bien payez maintenant.
Il ne s’agit pas que de l’année de mise en place, mais avoir une piscine, c’est globalement ajouter une pièce à votre habitation. Une taxation récurrente au fil des années. Cela se ressent donc sur les taxes foncières. Mais de n’est pas tout. Si vous avez un abri de jardin pour héberger la machinerie (pompe, etc.), le fisc s’occupera de vérifier que tout a été bien déclaré, et vous demandera de vous acquitter de la taxe de mise en place si nécessaire.
Cela n’est en rien une surprise. Les services fiscaux avaient prévenus. Si vous ne souhaitez pas régler les taxes locales liées à votre piscine, il va falloir ruser. "Les bâches de piscine de couleur verte ne seront pas de trop..." confie un contribuable fan du système D.
Depuis 2021, le fisc expérimente ce « projet foncier innovant » dans neuf départements (Alpes-Maritimes, Var, Bouches-du-Rhône, Ardèche, Rhône, Haute-Savoie, Morbihan, Maine-et-Loire, Vendée). Grâce à l’intelligence artificielle et aux prises de vues aériennes, l’administration fiscale parvient à traquer les piscines non déclarées ou qui ne sont pas correctement imposées. A partir de septembre, le système sera généralisé à l’ensemble des départements métropolitains.
Selon la DGFiP, près de 20.000 piscines ont ainsi été trouvées via ce mécanisme et seront nouvellement imposées au titre de la taxe foncière de 2022. « Cela représente près de 10 millions d’euros de recettes supplémentaires pour les communes concernées pour la seule année 2022 », indique la direction générale des Finances publiques dans un dossier de presse.
Sur ces 10 millions d’euros, 5,7 millions ont été récoltés pour rectifier l’absence d’imposition les années précédentes. 4,1 millions sont également payés au titre de la taxe foncière 2022, une ressource « pérenne » pour les communes selon la DGFiP. Elle estime que « les gains en matière d’impôts directs locaux devraient atteindre près de 40 millions d’euros en 2023 », une fois le dispositif généralisé.
Les ressources engrangées devraient donc assurer une « une rentabilité du projet dès sa seconde année de déploiement », précise l’administration fiscale. En effet, le coût du dispositif est estimé à 24 millions d’euros de 2021 à 2023.
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