Compte-titres
Publié le par Jérémie G., mis à jour le
Compte-titres
Aussi appelé "compte d’instruments financiers", le compte-titres est le support d’investissement le plus libre pour réaliser vos opérations boursières.
A la différence du PEA qui est limité sur le montant d’investissement mais surtout sur le type de titres disponibles (actions, obligations et FCP français ou européens), le compte-titres n’a pas de limitation.
Mais attention, à la différence du PEA, le compte-titres ne possède aucun avantage fiscal.
Le compte-titres permet de détenir n’importe quels titres financiers (actions, obligations, FCP, SICAV, OPCVM, FIP, SOFICA, FCPI, FCR, etc.), et ce, quelque soit sa place de cotation et la devise. Les titres plus spéculatifs comme les warrants, les trackers ou les options.
Compte-titres : Où ouvrir son compte ?
Pour ouvrir un compte-titres, il vous suffira de le faire auprès de votre banquier ou chez un courtier. Avec internet, de nombreux courtiers en ligne proposent leurs services à moindres frais. A l’instar de Bourse Direct, Binck, ING Direct, Cortal Consors, EasyBourse, Fortuneo et bien d’autres, les frais de transactions seront largement réduits par rapport à un compte-titres ouvert auprès d’une banque à réseaux classique.
Compte-titres : Fiscalité des placements boursiers
Au niveau de la fiscalité, le compte-titres ne bénéficie pas des avantages du PEA. Les plus-values et dividendes doivent être indiqués dans votre déclaration de revenu pour être taxés selon le barème progressif de l’impôt sur le revenu (IR). Si vos revenus de valeurs mobilières sont inférieurs à 2.000 euros vous pourrez choisir entre l’imposition selon le barème progressif de l’IR et un taux d’imposition fixe.
| Placements | Durées de détention | Prélèvements sociaux (1) | Acompte fiscal / Fiscalité |
|---|---|---|---|
| Bourse, dividendes (hors PEA) | - | 17,20 % | 21,00 % |
| Bourse, plus-values (hors PEA) | - | 17,20 % | 21,00 % |
| Obligations | - | 17,20 % | 12,80 % |
| PEA (Plan Epargne en Actions) (2) | moins de deux ans | 17,20 % | 22,50 % |
| entre deux et cinq ans | 17,20 % | 19,00 % | |
| au-delà de cinq ans | 17,20 % | 0,00 % | |
| PEA-PME (Plan Epargne en Actions PME) (2) | moins de deux ans | 17,20 % | 22,50 % |
| entre deux et cinq ans | 17,20 % | 19,00 % | |
| au-delà de cinq ans | 17,20 % | 0,00 % |
Les plus-values boursières sont imposées au même titre que les revenus, selon le taux marginal d'imposition du contribuable. Un abattement fiscal sur les plus-values selon la durée de détention des titres est applicable, les prélèvements sociaux portant sur la totalité des plus-values.
(1) : Le taux des prélèvements sociaux appliqué est calculé sur l'année durant laquelle sont réalisés les gains.
| Taux Marginal d'Imposition | TMI + PS(1) | CSG déductible(2) | Taux Global(3) |
|---|---|---|---|
| 0,00 % | 15,50 % | 0,00 % | 15,50 % |
| 5,50 % | 21,00 % | 0,28 % | 20,72 % |
| 14,00 % | 29,50 % | 0,71 % | 28,79 % |
| 30,00 % | 45,50 % | 1,53 % | 43,97 % |
| 41,00 % | 56,50 % | 2,09 % | 54,41 % |
| 45,00 % | 60,50 % | 2,30 % | 58,21 % |
(1) : Taux des prélèvements sociaux de 15.50%, applicables à partir du 1er janvier 2013.
(2) : Taux de déduction de la CSG applicable à partir du 1er janvier 2013.
(3) : Taux global d'imposition des intérêts.
Attention, votre TMI peut être différent de votre tranche marginale d'imposition du barè, du fait du plafonnement du quotient familial. Calculez votre TMI (Taux Marginal d'Imposition).
Téléchargez cet article (PDF)