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Barème 2024 du seuil d’application de la décote portant sur le montant d’impôt brut 2023.
| Foyer fiscal 2023 | Seuil 2024 application de la décote (IR 2023) |
|---|---|
| célibataire, divorcé, séparé ou veuf | 1 928 € |
| couple, marié, pacsé ou soumis à imposition commune | 3 191 € |
| Foyer fiscal | Calcul du montant de la décote |
|---|---|
| célibataire, divorcé, séparé ou veuf | 873 - (Montant impôt brut x 0,4525) |
| couple, marié, pacsé ou soumis à imposition commune | 1 444 - (Montant impôt brut x 0,4525) |
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