TVA sur Taxes
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La TVA est appliquée sur de nombreuses taxes. C’est une double-peine fiscale. Aussi bien dans le domaine de l’énergie, comme la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) à l’achat du carburant, la contribution au service public de l’électricité (CSPE) ou encore la rémunération pour copie privée à l’achat d’un disque dur ou d’un smartphone. Les exemples sont nombreux.
Articles sur le thème
Hausse des taxes sur les cigarettes au 1er septembre 2020
À partir du 1er septembre 2020, les prix de certains tabacs évoluent, comme le prévoit un arrêté portant sur les prix de vente au détail des cigarettes, cigarillos, cigares et tabacs à rouler publié au Journal officiel le 11 août 2020.
TVA payée sur les taxes : une aberration fiscale dénoncée par UFC-Que-Choisir
Les consommateurs paient de la TVA sur de nombreuses taxes et contributions, pour un montant qui dépasse 4,6 milliards d’euros rien que pour l’énergie. L’Association de défense des consommateurs UFC-Que-Choisir interpelle donc le gouvernement pour que soit mis fin à cette aberration fiscale. Cette suppression serait en outre un rempart salutaire contre la hausse spectaculaire à venir du tarif réglementé de l’électricité (+ 5,9 %).
Locations touristiques (AirBnb, Abritel, HomeAway, chambres d’hôtes, gîtes, etc.) : doit-on vraiment payer ces 224 euros réclamés par la SACEM ?
La SACEM a adressé un courrier de rappel de droits à payer aux bailleurs touristiques. Le montant à payer serait de 198,01 euros hors taxes (223,97 € TTC). Toutefois des précisions officielles ont été apportées, et nombre de loueurs touristiques n’ont pas à régler ces droits.
Taxes / recettes fiscales, hausse de TVA : sans doute la plus mauvaise des idées
Invention fiscale française, reprise depuis dans le monde entier, la TVA, n’en finit plus de subir les critiques de toute part. Cette taxe fiscale est jugée comme étant la plus néfaste pour l’économie et la plus injuste qui soit. Si besoin était, un nième rapport est publié sur le sujet.
Les recettes fiscales font un tabac, confinements obligent, 1.800€ de taxes par fumeur !
Comme à chaque annonce de confinement, ce sont des bouchons de plusieurs kilomètres aux frontières. Les Français font le stock de cigarettes moins chères. Les recettes fiscales 2020 liées au tabac sont en forte hausse en France, confinements obligent.
Fiscalité : 18 taxes mineures devraient être encore supprimées en 2020
Comme en 2019, quelques petites taxes insignifiantes au niveau budgétaire du pays devraient être supprimées en 2020. Pour cette année, 20 taxes ridicules ont été rayées de la carte fiscale. Pour 2020, elles devraient être encore 18.